La longue marche et les petits bonds en avant du droit de la propriété intellectuelle en Chine

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

Contrairement à une idée répandue, l’application du droit de la propriété intellectuelle en Chine – lacune d’un dispositif dont les textes ont été mis en conformité avec les normes internationales – progresse en Chine. Plusieurs jugements récents en attestent. La protection reste néanmoins insuffisante ; plusieurs affaires en attestent également.
Un environnement où il est difficile, mais possible, de faire reconnaître son bon droit nécessite de s’entourer de précautions redoublées, et notamment de procéder à tous les enregistrements de ses droits (marques, brevets, etc.). Cette approche tranche avec celle qui consisterait à dire : « puisqu’il n’y a pas de protection, inutile de se protéger ». Aucune attitude ne serait plus fausse ni n’aurait de conséquences plus dommageables.

Un groupe français, impliqué depuis 2002 dans des contentieux pour violation de ses droits de propriété intellectuelle (PI), vient de voir son bon droit reconnu pour la deuxième fois par une Cour shanghaïenne : suite à l’intervention de l’administration pour l’industrie et le commerce et de la police, un jugement définitif avait condamné au pénal en 2007 les inculpés à des amendes et des peines d’emprisonnement effectives. Ces peines purgées, les responsables avaient toutefois repris leurs activités de plus belle. En conséquence, une plainte au civil avait été déposée en 2009 pour récupérer les dommages. Le juge a tranché l’affaire dans un sens faisant droit aux demandes du groupe français, exigeant l’arrêt des activités délictueuses et condamnant les responsables à verser 1 million RMB en réparation du préjudice subi ; leurs plaintes sont rejetées ; enfin, une astreinte journalière est imposée, qui fait espérer une exécution rapide de la décision. Il s’agit au final d’une condamnation lourde au civil et d’une large victoire pour les intérêts français.

Plusieurs enseignements peuvent être tirés de ce cas :

•Le fonctionnement du système judiciaire en matière de protection de la propriété intellectuelle s’améliore, au moins dans les provinces côtières, même si les pressions de tous ordres sur l’appareil judiciaire restent très fortes. Il en est de même de la coopération des autorités administratives (administration pour l’industrie et le commerce, douanes, police…) dont la volonté de collaborer est réelle et l’intervention souvent décisive.
•Il serait excessif de parler d’une protection satisfaisante de la PI en Chine ; mais il serait tout aussi faux de négliger l’amélioration de la situation, comme le font d’autres partenaires commerciaux. Cette position avait par exemple conduit les Etats-Unis à ouvrir un panel à l’OMC où ils ont subi un désaveu, d’autant plus malvenu que certaines autorités chinoises s’appuient sur ce succès pour relativiser voire nier les problèmes qui restent à régler.
•Sous-estimer les progrès s’avère d’autant plus pernicieux lorsque cette attitude conduit à estimer que les précautions ne servent à rien, en l’absence d’une protection effective de la PI par les tribunaux. Or, c’est le contraire : le droit chinois est désormais conforme aux accords internationaux, notamment à l’accord sur les ADPIC (Aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce – en anglais : TRIPS). Le fait que son application reste à améliorer doit à l’inverse inciter les entreprises à utiliser ces moyens juridiques pour protéger leur PI (dépôt de marques, enregistrement de brevets, etc.) ; en l’absence de ces protections, la position du plaignant est très fragilisée.
•Ce succès et une issue favorable début 2011 sur un autre contentieux, impliquant Rhodia, ne doivent pas masquer les difficultés persistantes. La saga juridique Lacoste vs. Crocodile, qui a vu un arrêt de la Cour suprême défavorable à l’entreprise française en janvier 2011, puis un autre à Shanghai, en juin, en sont autant d’illustrations. Les plaignants dans l’affaire décrite ci-dessus ont fait appel et celui-ci, ainsi que d’autres procédures en cours, permettront de confirmer ou d’infirmer le fait que ces observations optimistes constituent une tendance durable.
François BLANC
(francois.blanc @ dgtresor.gouv.fr),
Conseiller économique,
Chef du Service économique à Shanghai

Colloque de l’Association Carrefour FRANCE – SICHUAN

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

La Chine et le Sichuan ont été mis à l’honneur lors du Colloque annuel de l’Association qui a rassemblé plus de 200 personnes le 22 juin 2011 au siège de Groupama à Paris.
Les entreprises françaises, séduites par le dynamisme et les potentiels de marché cherchent à entrer, se développer et perdurer sur le marché chinois.

Forte de son réseau au Sichuan, fruit de plus de 10 ans d’amitié entre un pays et une province de même taille, l’ACFS aide, suit, facilite les relations d’affaires, et l’intégration de ces entreprises en zone de haute technologie (centres de compétitivité, incubateur sino-européen).

Ont participé au colloque : Des entreprises françaises et chinoises de tous secteurs de l’industrie, du négoce et des services, des institutionnels français et chinois (Ambassade de Chine, Datar, CCIP, UbiFrance..), la presse française et chinoise, des Grandes Ecoles et Universités impliquées en Chine, chercheurs et sinologues, consultants,artistes, étudiants.

Ce colloque a été centré autour d’un débat portant sur 2 thématiques en tables rondes, images de l’actualité :

· Le croisement de valeurs orient / occident, marqué par le retour du confucianisme sur fond de croissance accélérée : est-ce la Chine qui transforme la mondialisation ou la mondialisation qui transforme la Chine ?

Les experts de la 1ère table ronde ont analysé et témoigné de la fascination et des revers, des expériences réussies et des leçons apprises de sociétés françaises et chinoises qui doivent adapter rapidement leurs modèles pour confirmer leurs positions et se développer durablement.

· Les chinois misent aujourd’hui sur le développement durable : l’environnement et la biodiversité sont des enjeux majeurs. L’expertise de certaines organisations françaises s’exporte, se transfère, pour participer activement à restructurer, remodeler les paysages ou prévenir les risques et améliorer l’activité des industries polluantes.

Les experts de la 2° table ronde ont porté leur regard sur ces projets franco-chinois qui participent à la construction de lendemains meilleurs.

Depuis 10 ans l’Association Carrefour France Sichuan (ACFS) a pour objectifs de faciliter les relations d’affaires, culturelles et touristiques entre le Sichuan et la France.

ACFS entretient depuis 10 ans des relations très solides avec les partenaires de l’association et plus particulièrement :

au Sichuan, avec : · La Chambre de Commerce Internationale du Sichuan (CCPIT) · L’Association pour l’Amitié avec l’Etranger du Sichuan (SIFA) · Le Centre d’Innovation des PME de l’Union Européenne à Chengdu (EUPIC) · Les Institutions, universités, bureaux (ministères) du Gouvernement, zones de développement du Sichuan

et en France, avec : · Les Dirigeants Commerciaux de France (DCF), · Le Club des N°1 à l’Exportation, · L’Association des Chinois du Sichuan et de Chongqing en France, · L’Association des Ingénieurs Chinois en France (AICF) & le Cercle 4D en France, · L’Association France Hong Kong

Pour mieux répondre aux attentes des entreprises françaises et sichuannaises ACFS s’est structurée en pôles de compétences, dont les secteurs clés sont : Hautes Technologies / Environnement / Education / Santé, biotechnologies, pharmacie / Agriculture, industrie agroalimentaire / Culture et tourisme.

Workshop trilatéral France-Chine-Asie du Sud Est sur la séquestration carbone du Bambou

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

Proposé par l’AFD Chine dans le cadre de son programme de plantations de bambous en Chine, et sur appui du FFEM, un workshop régional tripartite sur la séquestration carbone du Bambou a été organisé avec les autorités chinoises et des experts du sud-est asiatique les 26-27 mai 2011 dans le Yunnan.
 Une quarantaine de spécialistes chinois, régionaux (FAO Inde-Cambodge, Vietnam, Philippines, The Nature & Conservancy, INBAR) et français (GRET, entreprises, ONG) ont été réunis grâce, notamment, à l’appui du réseau AFD.

Cette initiative visait un triple objectif : i) concertation régionale sur la place et l’importance du Bambou dans les politiques publiques Forêt/Climat, ii) synthèse des travaux scientifiques sur la séquestration CO2 et iii) enjeux de la valorisation sur les marchés carbone.

L’objectif AFD/FFEM est aujourd’hui, avec les autorités publiques chinoises, de développer une première méthodologie Carbone pour le Bambou, utilisable sur les marchés carbone et adaptable dans d’autres pays, dont africains.

Cette coopération franco-chinoise constitue actuellement la plus grande opération en Chine sur les méthodologies Carbone Bambou et a permis la première transaction de crédits carbone réalisée sur le nouveau marché volontaire chinois (citée dans le rapport de juin 2011 de la Banque Mondiale sur la Finance Carbone).

Balade dans les théiers

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

Le 18 juin 2011 les membres ClubFrance Chengdu et les adhérents de l’association Sichuan et vous, soit une soixantaine de personnes, ont partagé les chemins du thé sur les hauteurs du mont Qing Cheng.
La cueillette terminée, la récolte a été mise en commun pour la fabrication. Chacun, grands et petits, a pu participer à chaque étape de l’élaboration du thé jusqu’à sa dégustation. Quel plaisir de savourer le fruit de sa récolte ! Après une journée de détente amicale dans l’air pur de la montagne, ceux qui avaient encore de l’énergie ont pu aller profiter des groupes français qui se produisaient à l’occasion de la Fête de la musique à Lan Kwai Fong.

Bilan du Colloque France-Chengdu sur l’architecture (23-24 juin 2011)

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

Onze agences françaises d’architecture, d’urbanisme et de paysagisme ont participé au premier colloque franco-chinois sur le thème « Chengdu : ville écologique » visant à mettre en avant leurs réalisations et innovations devant un parterre de décideurs chinois et donneurs d’ordre publics et privés.
La France peut se féliciter de plusieurs réalisations architecturales à Chengdu dont le complexe administratif conçu par Paul Andreu, la gare ferroviaire de l’ouest par AREP ou encore l’aménagement immobilier du futur centre des affaires de Dujiangyan par Jacques Rougerie.

 La Mission Economique-UBIFRANCE de Chengdu a co-organisé avec l’Association des Architectes français à l’export (AFEX), le jeudi 23 et vendredi 24 juin à Chengdu, un colloque de présentation de l’offre architecturale française devant 230 invités chinois. Placée sous le patronage de la Mairie de Chengdu, cette manifestation avait associé le bureau de la planification urbaine de Chengdu, le bureau de la construction de Chengdu, l’association des anciens élèves sichuanais de l’Université de Tongji et la China Southwest Architectural and Design Institute (CSAWDI). Ont également participé à ce colloque les principaux promoteurs immobiliers chinois, les instituts de conception de rang A, ou encore les donneurs d’ordre tels que les sociétés publiques exploitant les gares, les aéroports, etc.

Onze agences d’architecture, d’urbanisme et de paysagisme ont représenté le savoir-faire français. Il s’agissait de Alsace Architectural Design Institute (agence qui a réalisé le Pavillon Alsace à l’Expo Shanghai 2010), Agence Babylone, AMA, AREP (filiale de la SNCF), Arte Charpentier, Ateliers 2-3-4, Dragan Architecture, Florent Nédélec Architecture, OGER, Richez Associés (nouvel associé de Paul Andreu) et VS-A.

Dans son allocution d’ouverture, le Directeur du bureau UbiFrance de Chengdu a rappelé rappelé que la coopération franco-chinoise en matière d’architecture était riche et s’était traduite par des collaborations avec les universités, les administrations et les agences et instituts chinois. En effet, notre pays a pu accueillir en formation professionnelle dans le cadre du programme présidentiel, plusieurs fonctionnaires de Chengdu qui sont aujourd’hui de retour en Chine et qui occupent des postes clés dans l’administration chinoise. Il s’agit de WANG Songtao (Directeur général adjoint du bureau de l’urbanisme de Chengdu), GUO Shiwei (Adjoint de l’ingénieur en chef du bureau de l’urbanisme de Chengdu), WU Lei (Architecte en chef, Institut de conception architecturale de Chengdu), XU Shangyun (Adjoint de l’architecte en chef, Institut de Conception Architecturale de Chengdu) et Zhaopeng SHEN (Directeur adjoint du bureau de l’urbanisme de Dujiangyan).

Par ailleurs, plusieurs agences françaises sont déjà parvenues à développer des projets à Chengdu, comme par exemple AREP pour la nouvelle gare ferroviaire de l’Ouest, Paul Andreu pour le complexe administratif de Chengdu, Jacques Rougerie pour le réaménagement de la vallée de Longchi et le futur centre des affaires de Dujiangyan ou encore Dianeige pour la modernisation de la station de ski de XILING près de Chengdu et Meroni pour le village de Bailu.

Comme l’avait indiqué le Maire de Chengdu à notre Ambassadeur le 16 juin 2011, « les architectes français jouissent d’une renommée mondiale et Chengdu peut beaucoup apprendre de la France ». Retenu par d’autres engagements politiques, le Maire de Chengdu a demandé à M. MAO Zhixiong, secrétaire général du gouvernement de Chengdu d’inaugurer le colloque à mes côtés.

Chengdu, capitale politique, économique et industrielle du centre-ouest de la Chine, aspire à devenir une « ville jardin moderne internationale ». Ainsi, Chengdu est-il un terrain d’expérimentation des pratiques les plus innovantes en matière d’urbanisation verte et d’équilibre urbain-rural.

Au cours de la journée, chaque participant français a eu la possibilité de présenter son activité, son savoir-faire et ses références. Un programme individuel de rendez-vous ciblés a également été proposé ainsi que la visite de plusieurs réalisations françaises et chinoises.

Bilan du Colloque Franco-Chinois sur les transports urbains et ferrés (13 juin 2011)

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

La Mission économique – UBIFRANCE de Chengdu a organisé le 13 juin 2011 une conférence internationale sur les transports urbains et ferrés.
 Le colloque qui s’est tenu dans les locaux de l’Institut de Design et d’Architecture du Sud-Ouest a été inauguré par le Consul général de France à Chengdu, M. Emmanuel ROUSSEAU, ainsi que par le Directeur général adjoint de la Commission des Transports de Chengdu, M. ZHANG Dianye.

Les six entreprises françaises participantes et les deux institutions françaises qui les accompagnaient (le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement, et la Délégation interministérielle à l’Aménagement du Territoire et à l’Attractivité Régionale (DATAR)) ont pu présenter leurs savoir-faire ainsi que leurs solutions innovantes, et acquérir une meilleure compréhension du marché et des acteurs locaux.

Après une demi-journée de présentations, deux tables rondes ont permis aux acteurs français et chinois d’échanger sur leur retour d’expérience dans les domaines de l’organisation, la gestion et l’exploitation des transports en commun.

 Chengdu s’étend sur 12 000 km2 et compte 14 millions d’habitants. A travers son XIIe Plan quinquennal, la ville a renouvelé sa volonté de faire de la mise en place d’un système de transports urbains efficaces, rapides et écologiques une des priorités de son développement.

Coopération franco-chinoise en médecine générale

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

En écho à la déclaration d’intention signée l’été 2008 par les ministres chinois et français de la santé, le Consulat Général de Wuhan et le Bureau de la Santé du Hubei se sont rapprochés pour initialiser une coopération en matière de formation de formateurs en médecine générale.

Première exposition de documents « la culture de la France en Chine » à Bai Lu, Chengdu

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

Une exposition de documents sur « la culture de la France en Chine » s’est ouverte au village à la française de Bai Lu à Pengzhou (Sichuan) le 28 mai.
A la fois voyage spirituel autour des échanges culturels franco-chinois et témoignage d’amitié entre la France et la Chine, l’exposition « la culture de la France en Chine », qui a duré jusqu’au 5 juin, a attiré près de mille visiteurs.

Les collections présentées étaient d’une grande richesse, comprenant des objets anciens rares, comme des vieilles cartes postales des concessions françaises datant de la dynastie Qing, et des documents plus récents, comme le fond de deux cents affiches célébrant la culture française, des bandes dessinées portant sur l’histoire du cinéma ou de la littérature française, une centaine de films français et de nombreux disques de musique française. Tout cela disposé mis à la disposition d’un public ravi !

D’anciennes cartes postales des ambassades de France en Chine, des consulats, des concessions et d’autres documents témoins d’un passé mis à la portée de l’œil du visiteur…

Une telle exposition ne tire pas seulement sa valeur de l’abondance et de l’ancienneté de son contenu, mais plutôt du fait qu’elle constitue un authentique manifeste de la pluralité des voies prises par la culture en diffusion. Au travers d’une exposition atypique, les visiteurs prennent conscience du charme de la culture française et apprennent à la comprendre et à l’apprécier.

Nous présentons nos remerciements au département de la propagande de la ville de Pengzhou et au gouvernement du village de Bai Lu pour le soutien et l’aide apportés. Nous adressons enfin nos remerciements à Citroën pour son soutien pour cette exposition.

Fête nationale française : Discours du premier vice gouverneur du Sichuan

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

Allocution de M. Wei Hong, premier vice gouverneur de la province du Sichuan
Excellence Monsieur le Consul général et Madame Rousseau, Chers amis, Mesdames et messieurs , Bonjour !

 Aujourd’hui, c’est un grand plaisir pour moi d’être présent à la réception de la fête nationale française 2011 sur l’invitation de M. le Consul général. Je tiens à exprimer, au nom du gouvernement du Sichuan, mes félicitations chaleureuses au Consulat et à tous les amis français au Sichuan.

Depuis l’établissement des relations diplomatiques entre la Chine et la France il y a 47 ans, avec les efforts de plusieurs générations de dirigeants chinois et français et de personnalités de différents milieux, les relations sino-françaises ont résisté aux épreuves du temps et aux aléas de la conjoncture internationale. Ces dernières années, les échanges et les coopérations dans divers domaines ont connu des progrès considérables.

La relation bilatérale a atteint sa maturité et devient de plus en plus solide. En novembre de l’année dernière, le Président chinois Hu Jintao a effectué une visite en France, ce qui a réaffirmé et consolidé le partenariat stratégique global sino-français. La France est aussi un partenaire important de notre province. En 1987, nous avons établi un jumelage avec la Région Midi-Pyrénées et entamé des coopérations étroites sur les plans économique, commercial, éducatif et sportif. Ces dernières années, les échanges amicaux entre le Sichuan et la France se multiplient, la coopération économique et commerciale entre le Sichuan et la France maintient un développement rapide et régulier.

En 2010, le volume des exportations du Sichuan vers la France a atteint 224 millions de dollars, soit une augmentation de 38.3% par rapport à l’année précédente. Le volume des importations a atteint 449 millions de dollars, soit une augmentation de 228.2% par rapport à l’année précédente. De nombreauses entreprises figurant parmi les 500 sociétés du Fortune Global, comme Lafarge, Véolia, Alstom, Snecma, Auchan, Groupama, Accord, sont installées au Sichuan. En septembre l’année dernière, le Président de la Région Champagne-Ardenne a visité le Sichuan. Le Gouverneur de notre province et le Président de la Région ont signé un accord sur l’établissement de relations de coopération amicales pour renforcer les échanges et les visites dans les deux sens entre nos deux gouvernements et promouvoir la coopération dans des domaines variés tels que l’économie, l’agriculture-viticulture, les échanges culturels et éducatifs.

Je voudrais souligner qu’après le séisme du 12 mai 2008 à Wenchuan, le gouvernement français a envoyé du matériel d’une valeur d’un million d’euros ainsi qu’une équipe médicale dans la ville de Guangyuan. Je profite de cette occasion pour exprimer nos sincères remerciements aux gouvernement et peuple français.

Depuis l’ouverture du Consulat général de France à Chengdu en 2005, le Sichuan et la France maintiennent un lien plus fort et des échanges humains plus étroits. Les échanges et coopérations sur les plans économique, commercial, touristique et éducatif ont obtenu des succès remarquables. Le Consulat général de France à Chengdu joue un rôle important de pont pour promouvoir les coopérations entre la France et le Sichuan. Je tiens à exprimer mes appréciations et remerciements pour ses efforts. Le gouvernement et les entreprises du Sichuan sont disposés à s’investir pour renforcer la coopération amicale sino-française.

Chers amis, en tant que province importante de l’Ouest chinois, le Sichuan est ouvert et dynamique. Le peuple du Sichuan réserve un accueil chaleureux aux amis français pour poursuivre nos coopérations et développement commun. Nous avons la conviction qu’au fur et à mesure de la mise en valeur approfondie de l’Ouest de la Chine, les échanges amicaux entre le Sichuan et la France se renforceront de plus en plus et ouvriront des perspectives de plus en plus radieuses.

Pour terminer, je propose un toast à l’amitié sino-française. Vive l’amitié entre nos deux peuples ! Je vous remercie.

Remerciements de la Fête Nationale française à Canton

Ajouté au 25/07/2011 par SHI Lei

Le 14 juillet 2011 à Canton, la Chambre de Commerce et d’Industrie Française en Chine (CCIFC) a organisé la soirée « Paris Plage » en l’honneur de la Fête Nationale française, réunissant plus de 800 personnes de la communauté franco-chinoise au Dong Fang Hotel. A l’occasion de cette soirée, la CCIFC a salué le départ de M. Jean-Raphaël Peytregnet et son épouse, Consul Général de France à Canton pendant ces quatre dernières années, qui a tenu l’un de ses derniers discours en présence de M. Manuel Deleers, Directeur Général de la CCIFC, de M. Hervé Lambelin, Directeur de la CCIFC Chine du Sud et des membres du Bureau de la CCIFC Chine du Sud.

La soirée a constitué une formidable vitrine des produits et du savoir-faire français, avec l’exposition de la Citroën C5, un rayon de soleil venu du Sud de la France apporté par les fins vins languedociens des caves à vin Oh Marco et du Pastis, boisson nationale à l’heure de la fête, servi par Pernod Ricard China.

Enfin, les tenues bikinis et shorts de bain de Decathlon ont permis d’affronter avec vigueur la chaleur estivale dans la piscine tout en dégustant les délices préparés par le Maître glacier Cornucopia.

Côté animation, DJ Aleks alias Alexandre Arazola, jeune artiste et designer industriel, a assuré une ambiance décontracté pour tous les convives tandis que la troupe de Miami Salsa, menée par Alberto Del Valle nous faisait danser sur des airs de Zumba. Enfin, Benjamin Rojo en solo à la guitare nous ramenait vers la France, avant d’entonner la Marseillaise sur la voix unique et a cappella de Carol Lobato.

La CCIFC remercie vivement ses sponsors et partenaires pour leur précieux soutien dans l’organisation de la soirée « Paris Plage », ses membres pour leur participation, ainsi que les nombreuses personnalités chinoises et étrangères qui l’ont honorée de leur présence à cette soirée.

Remerciement spécial à Citroën, Decathlon, EDF, Alliance Française de Canton, Altavia, Carrefour, Cornucopia, Extruflex, Oh Marco Guangzhou, Pernod Ricard China, Abacare, Alsace Village, Dr. Lu, FFG, Guangzhou Satellite TV, Hilton Guangzhou Bayun, ISD, Jardin d’olive, Luis Kraemer, Paris Jie, TLScontact et Sogal.

Un grand merci également à Aleks design studio, Culture GZ, Dong Fang Hotel, Miami Salsa et Ivy pour les photographies officielles.

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