Droit de l’environnement, regards croisés entre l’Europe et la Chine

Ajouté au 18/04/2011 par SHI Lei

 

L’ambassade de France en Chine lance en effet un nouveau cycle de conférences sur l’environnement. En 2011, quatre évènements seront organisées sur le droit de l’environnement (avril), l’urbanisme (juin), la forêt (septembre) et l’eau (novembre). Egalement destinées au grand public, ces conférences ont pour objectif de sensibiliser les citoyens aux enjeux environnementaux et de favoriser les échanges d’expérience entre la France la Chine.

Conférenciers : Mme Jacqueline Morand-Deviller et M. ZHU Xiao, Professeurs

Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne et doyen honoraire de la faculté de droit de l’université Paris XII, Mme Jacqueline Morand-Deviller a reçu les palmes académiques, les insignes d’officier de la légion d’honneur ainsi que les insignes d’officier de l’ordre national du mérite. Mme Morand-Deviller est notamment l’auteur d’un « Que sais-je ? » sur le droit de l’environnement ainsi que de nombreux articles sur ce sujet.

Professeur à la faculte de droit de l’Université du Peuple, spécialiste des questions environnementales, M. Zhu Xiao est diplômé de la faculté de droit de l’université du Zhejiang et de l’université du peuple. Consultant sur les questions de législation environnementale pour le PNUD (Programme des Nations Unies pour le Développement) et la NDRC (Commission Nationale pour la Réforme et le Développement), M. Zhu Xiao est l’auteur de nombreuses publications sur le droit chinois de l’environnement , notamment « A Study of Socialized Indemnification for Ecological Damage : A Jurisprudential Perspective ».

Présentation :

Afin de répondre au défi du changement climatique et développer un modèle de développement économique moins polluant, la Chine a adopté récemment de nombreuses lois sur l’environnement (loi sur la lutte contre la pollution, loi sur l’eau, loi sur les déchets solides…). D’autres lois sont en cours d’élaboration (loi sur le changement climatique, nouvelle loi sur la pollution atmosphérique).

Dans ce cadre, les deux intervenants mèneront une analyse comparative des droits de l’environnement en Europe et en Chine. A travers des exemples concrets, cet échange portera sur un vaste éventail de thèmes : grands principes de droit, sources du droit, acteurs compétents, procédures mises en œuvre, responsabilité environnementale.

A l’issue des interventions de chacun des deux conférenciers, un débat sera engagé avec les participants.

« La Chine et son Droit  »
Le cycle de conférences sur « la Chine et son droit » a pour objectif de faire connaître le droit chinois et ses experts et d’aborder la société chinoise contemporaine par le droit. Réunissant les meilleurs spécialistes chinois et étrangers autour de thématiques d’actualité, les conférences sont ouvertes à tous. Chercheur à Sciences Po, basée à Pékin, Stéphanie Balme anime ce cycle de conférences.